Monde de merde
Tue, Mar 8, 2005Comme le dit Tristan et comme je l’avais exprimé moi-même récemment, je suis horrifié. Pas tant par le contenu de cette directive que par la manière dont elle a été adoptée…
Quoi que le contenu… Quand on y regarde d’un peu plus près, on se rassure :
Conformément à la Convention européenne des brevets, un programme d’ordinateur en tant que tel ne peut constituer une invention brevetable. Ne sont pas brevetables les inventions consistant en des programmes d’ordinateur, qu’ils soient exprimés en code source, en code objet ou sous toute autre forme, qui mettent en œuvre des méthodes pour l’exercice d’activités économiques, des méthodes mathématiques ou d’autres méthodes et ne produisent pas d’effets techniques au-delà des interactions physiques normales entre un programme et l’ordinateur, le réseau ou un autre appareil programmable sur lequel celui-ci est exécuté.
On se dit qu’ils ont quand même fait attention à la pire des choses. Que la boucle for a peut-être encore quelques chances de rester utilisable par tous sans royalties. Et puis, on lit le paragraphe suivant :
Le Conseil a introduit une nouvelle disposition afin de préciser que, dans certaines circonstances et à des conditions très strictes, un brevet peut correspondre à une revendication pour un programme d’ordinateur, seul ou sur support.
Si on lit ça, on peut penser qu’il n’y a pas à s’inquiéter, mais si on regarde ce que certaines (grosses) boites ont réussi à brevetter de l’autre côté de l’atlantique, on peut commencer à trembler.
Maintenant, il n’y a plus qu’à attendre les bombardements des géants pétés de thunes sur toutes les petites PME qui n’auront pas les épaules pour se rebeller et qui paieront sans broncher les droits d’utilisation de brevets plus absurdes les uns que les autres.
Connerie.