Brevets logiciels : Un bon résumé du feuilleton
Tue, Mar 29, 2005On entend souvent parler de façon décousue des différents évènements du feuilleton des brevets logiciels. Je trouve que cette page reprend bien le tout pour en faire un résumé clair.
Il met bien en valeur les différentes étapes de cette affaire, en montrant clairement les vices de procédure (attention, je ne me prétends pas spécialiste du sujet, loin de là).
En gros, voici un résumé très court de l’histoire, suivi par moi. Je m’efforce d’être objectif et comme c’est un résumé de moi, il y a peut-être quelques légères imprécisions, lisez donc la page donnée en lien ci-dessus pour plus de précisions et de détails si cela vous intéresse.
- La directive sur les brevets logiciels est rédigée et couvre un large champ d’applications ;
- Elle est donc amendée pour restreindre le champ de la brevettabilité et éviter les risques d’abus bien connus ;
- Ces amendements sont supprimés et on tente de passer en force, mais heureusement, la Pologne sauve la mise ;
- Récemment, deuxième essai ;
- Et là, ils réussissent.